Francis Cahuzac


De: Cahuzac (Francis)
conseiller maître
Objet:
vice-président du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
boe_20160008_0000_0012(source BOAC)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Francis CAHUZAC
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
duree="cinq ans"
JORFTEXT000030703638(source JORF)
nomination
10 Juin 201510/06/2015
De: CAHUZAC (Francis)
conseiller maître
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000026954740(source JORF)
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Cahuzac (Francis)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller maître (18e tour)
Groupe:
Conseil maître (18e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000025398324(source JORF)
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Francis CAHUZAC
président de section de chambre régionale des comptes et procureur financier dirigeant le ministère public près la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
date_debut="2010-01-05"
JORFTEXT000021674319(source JORF)
mutation
14 Janvier 201014/01/2010
De: Francis CAHUZAC
Objet:
à la délégation
procureur financier dirigeant le ministère public près la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000021674319(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 201014/01/2010
De: Cahuzac (Francis)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
chambre régionale des comptes du Centre à celle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chambre régionale des comptes du Centre à celle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000607770(source JORF)
mutation
14 Janvier 200614/01/2006
De: Francis Cahuzac
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat
JORFTEXT000000783368(source JORF)
nomination
22 Avril 200422/04/2004
De: Cahuzac (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2004)
Liste principale
Groupe:
Section (année 2004)
JORFTEXT000000611477(source JORF)
inscription
10 Janvier 200410/01/2004
De: Cahuzac (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
ANNEE 1996
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
cour_comptes
JORFTEXT000000558487(source JORF)
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Cahuzac (Francis)
conseiller de 1re classe à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Bonn
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales en Allemagne
Groupe:
Conseil commercial de 2e classe
JORFTEXT000000530230(source JORF)
affectation
29 Juillet 199329/07/1993
De: Cahuzac (Francis)
conseiller des chambres régionales des comptes
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000725466(source JORF)
désignation
01 Août 199201/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.